Préambule
Le site est édité here are some par la société Parasquare Société par Actions Simplifiée au capital de [000 00 000] Dhs, dont le siège social est situé au [Adresse], immatriculée au Registre du Commerce sous le numéro [000 000 000].
Représentée par Mr/ Mme [Nom du propriétaire]
Pour nous contacter : [Téléphone] et [Email]
Le Site est hébergé par la société OVH [Adresse]
Ce site e-commerce est représenté par [Nom de la para] de vente de produits parapharmaceutiques,
Le site est la propriété de la société Ecopara. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de la para] et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de [nom de la para] pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par [nom de la para] sont disponibles en stock.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. [nom de la para] confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué, la vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. [nom de la para] se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison
Après confirmation de commande, [nom de la para] s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de [durée maximum] ouvrées. Ce transporteur s'engage par un contrat avec [nom de la para] à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par [nom de la para].
La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans le document “Politique de retour et remboursement”
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Dans le cas où une erreur serait commise par l'acheteur tel qu'un souci d'adresse de livraison, les frais de retours de colis seront facturés au client.
Si l'acheteur souhaite un remboursement alors le remboursement se fera dès que le colis est retourné dans nos locaux moins les frais correspondants.Si l'acheteur souhaite une réexpédition, celle-ci devra être réglée par ses soins avant la réexpédition.
5. Prix
- Le prix est exprimé en devise du pays.
- Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
- Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA . Ce prix comprend le prix des produits, les frais d'emballage et les frais de livraison.
6. Paiement
- Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par [nom de la para]
- Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective et ou en ligne par carte bancaire.
- Le règlement est aussi possible par virement. Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons la CMI , la solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque . Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte, ni les autres données confidentielles qui lui sont rattachées, ne nous seront communiquées.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord. En cas de refus , la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, [nom de la para] se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
7. Litiges :
Le présent contrat est soumis au droit en vigueur . [nom de la para] ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu 'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de [nom de la para] sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
8. Garantie :
Dans tous les cas [nom de la para] ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de [nom de la para] est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Pour le matériel, [nom de la para] applique les conditions de garantie fixées par le fournisseur, indiqué dans la notice jointe au matériel et assure le lien avec le service client dudit fournisseur.
10. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des bons de livraison et factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
[nom de la para] s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.